Assainissement Non Collectif : Études de Filière par Siga Environnement en Bourgogne Franche-Comté
Qu'est-ce que l'Assainissement Non Collectif ?
L’assainissement non collectif (ANC), aussi appelé assainissement individuel, concerne le traitement des eaux usées des habitations non raccordées au réseau public d’égout. Il repose sur des installations autonomes, qui permette de prétraiter (fosses toutes eaux) et traiter (microstation, filière compacte, filtre à sable…), puis évacuer des eaux usées dans le respect des normes environnementales. Avant toute installation, une étude de filière est indispensable pour garantir une solution adaptée au terrain et conforme aux réglementations en vigueur.


Pourquoi réaliser une étude de filière en Assainissement Non Collectif ?
Conformité réglementaire
En France, tout projet d’assainissement individuel doit répondre aux exigences du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Une étude de sol et de filière est nécessaire avant la mise en place d’un dispositif afin d’assurer sa conformité et son bon fonctionnement.
Adaptation au terrain
Chaque terrain possède des caractéristiques spécifiques (perméabilité des sols, niveau des nappes phréatiques, pente du terrain). Une étude préalable d’assainissement permet de déterminer la meilleure solution technique en fonction des contraintes naturelles.
Préservation de l’environnement et de la santé
Une filière mal adaptée peut entraîner une pollution des sols et des eaux souterraines. Une étude de filière permet de dimensionner correctement les installations afin d’assurer une épuration efficace des eaux usées.
Pourquoi faire appel à Siga Environnement pour votre étude d'assainissement individuel ?
Siga Environnement est votre partenaire spécialisé en Bourgogne Franche-Comté pour l’étude de faisabilité en assainissement non collectif.
- Expertise technique reconnue : plus de 10 ans d’expérience en hydrogéologie et études d’assainissement.
- Solutions personnalisées : analyses adaptées aux spécificités du terrain et aux contraintes réglementaires nationales et locales.
- Accompagnement global : de l’étude de faisabilité à l’intégration des recommandations techniques dans votre dossier SPANC.
- Intervention locale et réactive : expertise dédiée à la région Bourgogne Franche-Comté.

Les étapes d'une étude de faisabilité en Assainissement Non Collectif
- Analyse du site : relevé topographique, identification des contraintes du sol et du sous-sol.
- Étude de sol : analyse de la perméabilité, identification des risques liés aux nappes phréatiques.
- Dimensionnement de la filière d’assainissement : choix de la technique adaptée (fosse toutes eaux, micro-station, filtre à sable…).
- Rédaction du rapport d’étude : description du contexte du site, résultats de l’étude de sol et conception de la filière adaptée au site.
- Accompagnement dans les démarches administratives : aide à la constitution du dossier de validation auprès du SPANC.


Nos Secteurs d'Intervention
Nous réalisons des études de faisabilité dans toute la région Bourgogne Franche-Comté, notamment dans les zones suivantes :
- Doubs (Besançon, Montbéliard, Pontarlier)
- Jura (Lons-le-Saunier, Dole, Saint-Claude)
- Haute-Saône (Vesoul, Gray, Lure)
- Côte d’Or (Dijon, Beaune, Châtillon-sur-Seine)
- Saône-et-Loire (Chalon-sur-Saône, Mâcon, Louhans)
- Territoire de Belfort (Belfort, Delle, Valdoie)
- Ain (Bourg-en-Bresse, Oyonnax, Belley)
F.A.Q
Questions fréquemment posées
Pourquoi réaliser une étude de filière d’assainissement individuel ?
L’étude de faisabilité en assainissement non collectif permet de s’assurer que la solution retenue est adaptée aux caractéristiques du sol, respecte la réglementation et évite les risques environnementaux.
Qui valide l’étude de filière ANC ?
L’étude est généralement soumise au SPANC, qui vérifie la conformité du projet avant autorisation d’installation.
Quelle est la durée de validité d'une étude de faisabilité ?
Une étude est généralement valable plusieurs années, sauf en cas de modification des conditions du terrain ou de la réglementation.
Quel est le coût d’une étude de sol pour l’assainissement non collectif ?
Le tarif dépend de la complexité du terrain et des analyses requises. Contactez-nous pour un devis personnalisé.
Siga Environnement réalise-t-elle l’installation des systèmes d’assainissement ?
Non, Siga Environnement réalise uniquement l’étude de filière et l’accompagnement technique. L’installation est effectuée par des entreprises spécialisées après validation de l’étude.
Vous avez un projet d’assainissement non collectif ? Faites appel à Siga Environnement pour une étude de faisabilité rigoureuse et conforme aux exigences réglementaires.
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